L’assurance tous risques moto s’adresse à celles et ceux qui souhaitent sécuriser au maximum l’usage de leur deux-roues. Cette formule englobe un ensemble de garanties permettant d’être indemnisé dans des circonstances variées, qu’il s’agisse d’un accident, d’un vol ou d’un événement climatique. Elle prévoit aussi des services d’assistance et une couverture juridique. Mais comme tout contrat, elle est encadrée par des conditions strictes et des exclusions à anticiper.
Les dommages couverts en cas d’accident
Quelle que soit la formule choisie, vous bénéficiez automatiquement de la responsabilité civile dans votre contrat d’assurance moto. Elle permet de couvrir les dommages causés aux tiers (personnes ou biens matériels) en cas d’accident responsable.
La couverture des dommages matériels constitue le cœur de votre assurance moto tous risques. Que votre responsabilité soit engagée ou non, votre moto bénéficie d’une indemnisation : selon sa valeur à neuf, parfois en option à souscrire, généralement applicable durant les 6 à 18 premiers mois suivant l’achat, ou sa valeur vénale (valeur cote argus au moment du sinistre).
Votre franchise varie quant à elle selon les circonstances. En cas de sinistre non responsable, la franchise n’a aucune importance et ne sera pas appliquée. Les dégâts corporels et matériels seront indemnisés par l’assurance selon les termes du contrat. Si vous êtes reconnu responsable, la franchise s’applique et le solde sera pris en charge par l’assurance. Dans le cas d’une responsabilité partagée, la franchise est divisée par deux.
La garantie individuelle du pilote vous indemnise selon les termes de votre contrat en cas d’incapacité temporaire ou d’invalidité, que vous soyez responsable ou non. Elle permet également de verser un capital aux ayant droits en cas de décès.
Enfin, la garantie des équipements du motard (casque, gants, blouson…) peut être incluse dans votre contrat, mais ce n’est pas systématique. Pensez à vérifier ce point avant de souscrire, ou ajoutez l’option si votre équipement est coûteux. Cette garantie permet de couvrir vos équipements jusqu’à un certain seuil, en cas d’accident notamment.
Les garanties face aux sinistres exceptionnels
Certains événements échappent à toute anticipation. Pour y faire face, des garanties spécifiques sont intégrées à votre contrat d’assurance moto tous risques. La garantie Vol/Incendie vise à protéger votre deux-roues contre les conséquences d’un vol ou d’une tentative de vol avec effraction, d’un incendie ou d’un sinistre climatique reconnu, comme une tempête ou un épisode de grêle. En cas de destruction ou de perte, le montant de l’indemnisation est établi sur la base d’une expertise, dans la limite de la valeur du véhicule. Si la moto est retrouvée endommagée, les réparations liées aux dégradations sont prises en charge.
Certaines assurances tous risques incluent une garantie Bris de glaces, qui s’applique à certaines surfaces vitrées de votre deux-roues (rétroviseurs, optique, bulle…). Les catastrophes naturelles ou technologiques peuvent également faire l’objet d’une indemnisation, sous réserve d’un arrêté interministériel. Enfin, si votre moto subit des dommages dans le cadre d’un attentat, ceux-ci peuvent être couverts.
Les garanties d’assistance moto et la protection juridique
En cas d’imprévu technique ou de défaillance mécanique, certaines garanties peuvent intervenir afin de limiter les désagréments liés à l’immobilisation de votre moto. L’assistance, parfois incluse dans la formule tous risques, sinon en option, permet de bénéficier d’une intervention en cas de panne ou d’immobilisation de votre deux-roues, selon une distance minimale précisée dans les conditions générales. Elle prévoit le remorquage du deux-roues jusqu’à un garage. Certains assureurs peuvent inclure d’office une garantie panne 0 kilomètre qui prend en charge l’intervention même si elle a lieu devant votre domicile.
La protection juridique intervient quant à elle lorsque vous êtes confronté à un litige avec un tiers et permet d’être accompagné dans les démarches liées à une procédure. Cette couverture peut comprendre la prise en charge de frais engagés pour assurer votre défense, comme les honoraires d’avocat ou les frais de justice. L’objectif est alors d’apporter un soutien juridique, dans les limites prévues par le contrat, tout au long du processus contentieux.
Attention aux exclusions
Tous les contrats d’assurance moto, y compris tous risques, s’accompagnent d’exclusions générales et spécifiques. Pensez à les vérifier.
Par exemple, en cas de sinistre, les dommages causés lorsque le conducteur ne possède pas de permis valide ou l’âge requis seront couverts, mais l’assureur pourra se retourner contre le conducteur pour fausse déclaration. Les facteurs aggravants tels que la vitesse excessive, le non-respect du Code de la route pour certaines infractions, l’état d’ébriété ou l’emprise de stupéfiants au moment du sinistre peuvent par ailleurs conditionner la résiliation de votre contrat a posteriori, une fois les victimes ou biens indemnisés.
L’utilisation non conforme de votre véhicule figure également parmi les exclusions de garantie. Le prêt de votre moto à une personne non désignée au contrat peut constituer un motif de refus d’indemnisation en cas de sinistre, tout comme l’usage professionnel non déclaré de votre moto. Par exemple, si vous utilisez votre deux-roues pour des livraisons ou des déplacements professionnels sans l’avoir mentionné et que vous êtes victime d’un accident, l’assureur peut invoquer cette exclusion et refuser la prise en charge. Il en va de même si vous utilisez votre moto pour participer à des compétitions : les courses sur circuit ou la participation à des rallyes nécessitent une assurance spécifique.
Parmi les autres exclusions, les modifications non déclarées du véhicule sont également à proscrire. Un kit de préparation, un changement de moteur, une transformation du châssis ou l’ajout d’équipements hors catalogue doivent être signalés.
